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<!--
Décrit toutes les informations relatives à un article LEGI
@title LEGI : Article 
@root ARTICLE
-->

<!-- Racine de l'article-->
<!ELEMENT ARTICLE (META, CONTEXTE, VERSIONS, NOTA, BLOC_TEXTUEL, LIENS)>

<!ENTITY % meta_commun SYSTEM "meta_commun.dtd" > %meta_commun;
<!ENTITY % lien_art SYSTEM "lien_art.dtd" > %lien_art;
<!ENTITY % lien SYSTEM "lien.dtd" > %lien;
<!ENTITY % contenu SYSTEM "contenu.dtd" > %contenu;

<!-- Métadonnées de l'article -->
<!ELEMENT META (META_COMMUN, META_SPEC) >

<!-- Métadonnées spécifique à ce type de document -->
<!ELEMENT META_SPEC (META_ARTICLE) >

<!-- Metadonnees specifique aux articles -->
<!ELEMENT META_ARTICLE (NUM, ETAT, DATE_DEBUT,  DATE_FIN, TYPE)>

<!-- 
Numéro de l'article 
@example 7
-->
<!ELEMENT NUM (#PCDATA)>

<!-- 
Etat juridique de l'article 
Les valeurs possibles sont : ABROGE , ABROGE_DIFF, ANNULE, DISJOINT, MODIFIE, MODIFIE_MORT_NE, PERIME, TRANSFERE, VIGUEUR, VIGUEUR_DIFF  
@example VIGUEUR
-->
<!ELEMENT ETAT (#PCDATA)>

<!-- 
Date d'entrée en vigueur de l'article 
@example 1991-02-27
-->
<!ELEMENT DATE_DEBUT (#PCDATA) >

<!-- 
Date de fin de vigueur de l'article 
@example 2999-01-01
-->
<!ELEMENT DATE_FIN (#PCDATA) >

<!-- Définie le type de l'article
@hidden liste de valeurs à préciser 
-->
<!ELEMENT TYPE (#PCDATA) >

<!-- Rappel du contexte de l'article courant. Cite le texte parent et ses différentes versions. -->
<!ELEMENT CONTEXTE (TEXTE)>

<!-- Rappel du texte parent et de ses différentes versions-->
<!ELEMENT TEXTE (TITRE_TXT*, TM*)>

<!-- 
Identifiant interne commun à toute les versions du texte 
@example JORFTEXT000004888660
-->
<!ATTLIST TEXTE cid CDATA #REQUIRED >

<!-- 
Numéro du texte 
@example 91-201
-->
<!ATTLIST TEXTE num CDATA #REQUIRED>

<!-- 
NOR du texte 
@example MENF9003167D 
-->
<!ATTLIST TEXTE nor CDATA #REQUIRED>

<!-- Nature du document. 
    @hidden Liste de valeurs à preciser 
    @example DECRET
-->
<!ATTLIST TEXTE nature CDATA #REQUIRED>


<!-- Numéro de parution du JO
    Ex : 0158
-->
<!ATTLIST TEXTE num_parution_jo CDATA #IMPLIED>

<!-- 
Date de publication du texte 
@example 1991-02-27
-->
<!ATTLIST TEXTE date_publi CDATA #REQUIRED>

<!-- 
Date de signature du texte
@example 1991-02-25
-->
<!ATTLIST TEXTE date_signature CDATA #REQUIRED>

<!-- 
Autorité émettrice. 
Liste des autorités en date du 12/06/2008 :
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL  , 
COMMISSION POUR LA TRANSPARENCE FINANCIERE DE LA VIE POLITIQUE  , 
BANQUE DE FRANCE - CONSEIL DE LA POLITIQUE MONETAIRE  , 
COMMISSION GENERALE DE TERMINOLOGIE ET DE NEOLOGIE  , 
AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES ET DES POSTES  , 
COMMISSION NATIONALE DES COMPTES DE CAMPAGNE ET DE FINANCEMENTS POLITIQUES  , 
COMMISSION DE CONTROLE DES ASSURANCES  , 
AUTORITE DES MARCHES FINANCIERS  , 
AGENCE FRANCAISE DE LUTTE CONTRE LE DOPAGE  , 
CONSEIL DES VENTES VOLONTAIRES  , 
CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL  , 
COMITE DES ENTREPRISES D'ASSURANCE  , 
AUTORITE DE REGULATION DES MESURES TECHNIQUES  , 
MEDIATEUR NATIONAL DE L'ENERGIE  , 
COUR DES COMPTES  , 
COMMISSION NATIONALE DE DEONTOLOGIE DE LA SECURITE  , 
HAUTE AUTORITE DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS ET POUR L'EGALITE  , 
CONSEIL DE LA CONCURRENCE  , 
COUR DE DISCIPLINE BUDGETAIRE ET FINANCIERE  , 
MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE REGLEMENTS DU COMITE DE LA REGLEMENTATION COMPTABLE  , 
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA)  , 
CONSEIL D'ETAT  , 
COUR DE JUSTICE DE LA REPUBLIQUE  , 
COMMISSION DE REGULATION DE L'ELECTRICITE  , 
COMMISSION DE CONTROLE DES ASSURANCES, DES MUTUELLES ET DES INSTITUTIONS DE PREVOYANCE  , 
CONSEIL DES VENTES VOLONTAIRES DE MEUBLES AUX ENCHERES PUBLIQUES  , 
CONSEIL DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE LE DOPAGE  , 
CONSEIL CONSTITUTIONNEL : DECISIONS  , 
COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES  , 
MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE  , 
COMMISSION NATIONALE DES COMPTES DE CAMPAGNE ET DES FINANCEMENTS POLITIQUES  , 
COMMISSION CONSULTATIVE DU SECRET DE LA DEFENSE NATIONALE  , 
CONSEIL CONSTITUTIONNEL  , 
COMMISSION DE REGULATION DE L'ENERGIE  , 
COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC  , 
HAUTE AUTORITE DE SANTE  , 
COMMISSION D'ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS  , 
COMMISSION NATIONALE DE CONTROLE DES INTERCEPTIONS DE SECURITE  , 
LOIS CONSEIL CONSTITUTIONNEL  , 
COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES (CNIL)  , 
AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUNICATIONS  , 
COMMISSION NATIONALE DES COMPTES DE CAMPAGNE ET DES FINANCEMENTS POLITIQUES  , 
COMMISSION DES OPERATIONS DE BOURSE  , 
AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES ET DES POSTES  , 
AUTORITE DE CONTROLE DES ASSURANCES ET DES MUTUELLES  , 
COMMISSION BANCAIRE  , 
@example CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA)
-->
<!ATTLIST TEXTE autorite CDATA #REQUIRED>

<!-- 
Ministère émetteur 
@example MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
-->
<!ATTLIST TEXTE ministere CDATA #REQUIRED>

<!-- 
Titre du texte parent 
@example Décret no 2000-723 du 28 juillet 2000  relatif au conseil académique des aides-éducateurs
-->
<!ELEMENT TITRE_TXT (#PCDATA) >

<!-- 
identifiant interne du texte dans cette version
@example JORFTEXT000004397285
-->
<!ATTLIST TITRE_TXT id_txt CDATA #REQUIRED>

<!-- 
Titre court du texte
@example Décret n°2000-723 du 28 juillet 2000
-->
<!ATTLIST TITRE_TXT c_titre_court CDATA #REQUIRED>

<!-- 
Date de validité pour cette version du texte 
@example 2000-08-02
-->
<!ATTLIST TITRE_TXT debut CDATA #REQUIRED>

<!-- 
Date de fin de validité pour cette version du texte 
@example 2999-01-01
-->
<!ATTLIST TITRE_TXT fin CDATA  #REQUIRED>

<!-- Têtier parent -->
<!ELEMENT TM (TITRE_TM*,TM?)>

<!-- 
Libellé du têtier.  
@example Section 4 : Dispositions diverses.
-->
<!ELEMENT TITRE_TM (#PCDATA)>

<!-- 
Identifiant interne de la section 
@example LEGISCTA000009486305
-->
<!ATTLIST TITRE_TM  id CDATA #REQUIRED>

<!-- 
Date de validité de la section 
@example 2000-08-30
-->
<!ATTLIST TITRE_TM debut CDATA #REQUIRED>
 
 <!-- 
 Date de fin de validité de la section 
 @example 2999-01-01
 --> 
<!ATTLIST TITRE_TM fin CDATA #REQUIRED>

<!-- Versions de l'article courant -->
<!ELEMENT VERSIONS (VERSION*)>

<!-- Version de l'article -->
<!ELEMENT VERSION (LIEN_ART)>

<!-- 
Etat juridique de l'article dans cette version 
Les valeurs possibles sont : ABROGE , ABROGE_DIFF, ANNULE, DISJOINT, MODIFIE, MODIFIE_MORT_NE, PERIME, TRANSFERE, VIGUEUR, VIGUEUR_DIFF  
@example VIGUEUR
-->
<!ATTLIST VERSION etat CDATA #REQUIRED>

<!-- 
Nota de l'article 
Contenu formaté en HTML. 
-->
<!ELEMENT NOTA (CONTENU) >

<!-- 
Contenu textuel
Contenu formaté en HTML. 
-->
<!ELEMENT BLOC_TEXTUEL (CONTENU) >

<!-- Liens vers d'autres textes -->
<!ELEMENT LIENS (LIEN*) >